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Droits des piétons, des cyclistes, des usagers des transports en commun.

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Plans Urbains

Environnement Plans Urbains Tram-TCSP Transports Commun 

Annulation d’une autorisation environnementale relative à la réalisation du pôle d’échange multimodale de la Seyne sur Mer : TA de Toulon, n°2000285, UDVN-FNE 83 et autres, 21 avril 2022

22/04/202216/12/2022 admin-TVD Aucun commentaire

Par un jugement n°2000285 en date du 21 avril 2022 et sur une requête de l’association Union départementale pour la

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Déplacements Doux Piétons Plans Urbains 

Aménagement : favoriser le déplacement des piétons

04/01/202204/01/2022 admin-TVD Aucun commentaire

Un document de la préfecture du Var.Nous sommes tous des piétons. Quels sont les droits des piétons ? Que dit

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Actualités Plans Urbains 

Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) enquête publique jusqu’au 29/10 + avis de l’autorité environnementale.

04/10/202111/10/2021 admin-TVD Aucun commentaire

 » Par arrêté du 18 août 2021, le préfet du Var organise une enquête publique sur le projet de plan

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Plans Urbains Tram-TCSP 

STOP P.E.M. LA SEYNE !

10/01/202013/01/2020 admin-TVD Aucun commentaire

Le Pôle d’Échange Multimodal de la gare de La Seyne un projet anti-transition écologique ! – développement de la place

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Plans Urbains SCOT 

SCoT Enquête Publique

07/05/201912/05/2019 admin-TVD Aucun commentaire

L’Enquête Publique pour le Schéma de Cohérence Territoriale Provence Méditerranée aura lieu du 9-5-2019 au 14-6-201 La lettre du SCoT

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SCOT 

Un SCoT insuffisant pour rattraper le retard

02/10/201805/11/2018 admin-TVD Aucun commentaire

TVD82-v2 Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Provence Méditerranée (1) est dans la phase de concertation pour sa révision.

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